Jacques Julien
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Julien (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2009-09-26
"
JORFTEXT000000465770
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Julien (Jacques, Georges)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut
=
"
2005-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
28
"
JORFTEXT000000639674
(source JORF)
décoration
25 Avril 2006
25/04/2006
De:
Julien (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Julien (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767
(source JORF)
nomination
18 Juin 2003
18/06/2003
De:
Julien (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2002
11/09/2002
De:
Julien (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001
De:
Julien (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000212990
(source JORF)
nomination
08 Juin 2001
08/06/2001
De:
Julien (Jacques, Ange, René)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service
=
"
27
"
JORFTEXT000000175199
(source JORF)
décoration
08 Mars 1992
08/03/1992